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Panorama des Hôpitaux et Cliniques en France
Les Hôpitaux et Cliniques en chiffres
En
2011, on dénombre un total de 2 784 Hôpitaux et Cliniques en France,
proposant 440 427 lits pour 65,1 millions d’habitants, répartis
en :
– 983 établissements publics de santé (284 140 lits),
– 754 établissements privés à but non lucratif (62 645 lits),
– 1 047 établissements privés (93 642 lits),
L’importance économique des Hôpitaux et Cliniques
Les Hôpitaux et Cliniques représentent un poids économique conséquent au sein de l’économie française. Ainsi :
– En 2009, plus de 13 millions de personnes ont été accueillies dans les Hôpitaux et Cliniques de France.
– 876.858 personnes travaillent dans les Hôpitaux et Cliniques
–
Le Budget global des Hôpitaux et Cliniques a représenté en 2009, plus
de 50 milliards €, soit 1/3 des dépenses totales de santé.
Organisation des Hôpitaux et Cliniques
La
France se caractérise par une organisation duale de ses établissements
de santé entre un secteur public (les Hôpitaux) et un secteur privé (les
Cliniques). Les Hôpitaux publics assurent environ les 2/3 de l’activité
d’hospitalisation en France contre 1/3 pour les Cliniques privées. Par
contre ces dernières assurent la majorité (55%) des actes chirurgicaux.
Globalement les capacités des Hôpitaux et Cliniques ont baissé sur les
20 dernières années se traduisant par une diminution de l’ordre de 20%
du nombre de lits disponibles.
Les Hôpitaux (secteur public)
Ils
sont rattachés, dans la plupart des cas, à des collectivités locales :
principalement les communes, parfois les départements. Ces
établissements sont cependant des personnes morales dotées de
l’autonomie administrative et financière. Ils représentent les deux
tiers des capacités d’hospitalisation.
On ne distingue que 2
grandes catégories d’Hôpitaux : les centres hospitaliers (CH), dont
certains ont une vocation régionale (CHR), et les hôpitaux locaux (HL).
Ils sont financés de manière identique mais se différencient selon leurs
missions .
Les Cliniques (secteur privé)
Elles
sont soit à but lucratif, soit à but non lucratif. Historiquement,
elles proviennent souvent d’initiatives émanant des mondes religieux,
caritatif ou mutualiste. Dans le cas des établissements à but lucratif,
souvent dénommés « Cliniques », plusieurs personnes morales peuvent
coexister, l’une possédant le patrimoine immobilier, l’autre assurant
l’activité d’hospitalisation, d’autres encore organisant ou possédant
des éléments du plateau technique (appareillages de chirurgie,
d’imagerie…).
Les établissements privés sont pour plus de la
moitié des établissements à but lucratif. Une majorité d’établissements
privés sont spécialisés dans les activités de médecine, de chirurgie et
d’obstétrique, et représentent plus de la moitié des lits et places du
secteur. Les autres établissements privés sont spécialisés dans les
soins de suite, de réadaptation et de long séjour, ce qui correspond à
un tiers des lits du secteur.
L’évolution récente fait
apparaître un rôle croissant des investisseurs extérieurs dans
l’hospitalisation privée, notamment sous la forme de chaînes de
cliniques qui rachètent des établissements existants et permettent
l’apport de capitaux plus importants.
Le Service Public Hospitalier
Au-delà
des établissements publics, le Service Public Hospitalier (SPH) englobe
les établissements privés à but non lucratif admis à assurer le service
public hospitalier, dénommés établissements privés « PSPH »
(participant au service public hospitalier).
Ils ont pris
automatiquement, depuis la loi du 21 juillet 2009 appelée « Hôpital
Patients Santé Territoires », la qualification d’établissements de santé
privés d’intérêt collectif (ESPIC). S’y adjoignent les centres de lutte
contre le cancer (CLCC) ; ces derniers assurent certaines missions des
établissements de santé et du service public hospitalier, dans le
domaine de la cancérologie principalement.
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