Ce régime obligatoire concerne les exploitants et salariés du monde agricole et rural et ceux qui…
Catégorie : Lexique
Régime Alsace Moselle
Ce régime local de Sécurité sociale concerne les salariés dont l’entreprise a son siège social en…
Régime général
Le régime général de Sécurité sociale concerne les salariés ainsi que les agents de la fonction…
Régime Obligatoire de Sécurité sociale
La Sécurité sociale est représentée par plusieurs régimes obligatoires. Chaque personne est obligatoirement affiliée à un…
Régime Spécial des Indépendants
Le Régime Spécial des Indépendants (auparavant dénommé régime des Travailleurs Non Salariés, TNS) est le régime…
Reste à Charge
C’est la somme non prise en charge par la Sécurité sociale et par la Complémentaire Santé.…
Rhumatologie
Partie de la médecine qui étudie les os et les articulations, leurs fonctionnements, leurs maladies et…
Brièveté du séjour
La durée de séjour dépend de plusieurs facteurs : discipline (médecine, chirurgie ou obstétrique), type d’activité…
Certification
La certification est une procédure d’évaluation externe sur la base d’un référentiel élaboré par la Haute…
Secteur conventionnel
« En secteur 1, les médecins appliquent les tarifs prévus dans la convention, dits tarifs conventionnels ou…